le 04/04/2024 à 18:30




Conseil municipal le jeudi 4 avril à 18h30 à l'Espace Polyvalent R. Huguet - Ouvert au public.



Ordre du jour :



FINANCES



Rapporteur : M. Jean-Paul DEROCH, Adjoint aux finances



1 – Compte de gestion 2023



2 – Compte administratif 2023 – affectation du résultat (budget général)



3 – Budget primitif 2024



4 – Fiscalité directe locale – Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2024



5 – Rattachement des charges et des produits 2023



6 – Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2023



7 – Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement



TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT



Rapporteur : M. Stanislas SMURAGA, Adjoint aux travaux et à l’environnement



8 – Sollicitation de subventions dans le cadre du projet de rénovation de la toiture de la Boussole – DETR 2024



9 – Sollicitation de subventions dans le cadre du projet d’aménagement de mobilité douce autour du collège Youri Gagarine – Itinéraires 4 (avenue Paul Doutréaux) et 5



10 – Convention relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité basse tension (BT) aériens pour l’installation et l’exploitation d’équipement tiers



CITOYENNETE



Rapporteur : M. Nordine BRIKI, Conseiller délégué au centre social



11 – Renouvellement de l’adhésion à l’Association Ressource pour la Réussite Educative - ARRE



ADMINISTRATION GENERALE



Rapporteur : M. Marcello DELLA FRANCA, Maire



12 – Renouvellement de la commission de suivi de site (CSS) de SOTRENOR à Courrières


Lieu

Espace polyvalent Roland Huguet

Adresse

21, rue Christophe Colomb - 62640 Montigny-en-Gohelle

Tarif

Gratuit