Conseil Municipal

Prochain conseil municipal ce 𝗷𝗲𝘂𝗱𝗶 𝟭𝟴 𝗱𝗲́𝗰𝗲𝗺𝗯𝗿𝗲 𝗮̀ 𝟭𝟴𝗵𝟯𝟬 à l'Espace Polyvalent R. Huguet - Ouvert au public.

𝗢𝗿𝗱𝗿𝗲 𝗱𝘂 𝗷𝗼𝘂𝗿

𝗟𝗢𝗚𝗘𝗠𝗘𝗡𝗧
𝗥𝗮𝗽𝗽𝗼𝗿𝘁𝗲𝘂𝗿 : 𝗜𝘀𝗮𝗯𝗲𝗹𝗹𝗲 𝗚𝗜𝗨𝗡𝗧𝗔, 𝗔𝗱𝗷𝗼𝗶𝗻𝘁𝗲 𝗮𝘂 𝗹𝗼𝗴𝗲𝗺𝗲𝗻𝘁

1 – Permis de louer : élargissement du périmètre sur le territoire communal

𝗖𝗨𝗟𝗧𝗨𝗥𝗘 𝗘𝗧 𝗔𝗡𝗜𝗠𝗔𝗧𝗜𝗢𝗡 𝗟𝗢𝗖𝗔𝗟𝗘
𝗥𝗮𝗽𝗽𝗼𝗿𝘁𝗲𝘂𝗿 : 𝗔𝗹𝗶𝗻𝗲 𝗕𝗔𝗬𝗔𝗥𝗧, 𝗖𝗼𝗻𝘀𝗲𝗶𝗹𝗹𝗲̀𝗿𝗲 𝗱𝗲́𝗹𝗲́𝗴𝘂𝗲́𝗲 𝗮̀ 𝗹𝗮 𝗰𝘂𝗹𝘁𝘂𝗿𝗲

2 – Renouvellement de la convention de mise en réseau des bibliothèques et médiathèques entre la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin et la Ville de Montigny-en-Gohelle

𝗖𝗜𝗧𝗢𝗬𝗘𝗡𝗡𝗘𝗧𝗘 𝗘𝗧 𝗗𝗘𝗩𝗘𝗟𝗢𝗣𝗣𝗘𝗠𝗘𝗡𝗧 𝗘𝗖𝗢𝗡𝗢𝗠𝗜𝗤𝗨𝗘
𝗥𝗮𝗽𝗽𝗼𝗿𝘁𝗲𝘂𝗿 : 𝗠𝗿 𝗡𝗼𝗿𝗱𝗶𝗻𝗲 𝗕𝗥𝗜𝗞𝗜, 𝗖𝗼𝗻𝘀𝗲𝗶𝗹𝗹𝗲𝗿 𝗱𝗲́𝗹𝗲́𝗴𝘂𝗲́ 𝗮𝘂 𝗰𝗲𝗻𝘁𝗿𝗲 𝘀𝗼𝗰𝗶𝗮𝗹

3 – Adhésion à la Ligue de l’Enseignement pour la saison 2025-2026

4 – Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet Politique de la Ville 2026 - Projet « L’été dans mon quartier »

5 – Demande de subvention dans le cadre de la Commission des financeurs

6 – Renouvellement pour la saison 2025-2026 de la convention de partenariat avec l'UFOLEP visant à lutter contre la sédentarité sur le territoire communal, en déployant des créneaux d'activités physiques adaptées en partenariat avec le Centre Social

𝗙𝗜𝗡𝗔𝗡𝗖𝗘𝗦
𝗥𝗮𝗽𝗽𝗼𝗿𝘁𝗲𝘂𝗿 : 𝗠𝗿 𝗝𝗲𝗮𝗻-𝗣𝗮𝘂𝗹 𝗗𝗘𝗥𝗢𝗖𝗛, 𝗔𝗱𝗷𝗼𝗶𝗻𝘁 𝗮𝘂𝘅 𝗳𝗶𝗻𝗮𝗻𝗰𝗲𝘀 𝗲𝘁 𝗮̀ 𝗹’𝗮𝗺𝗲́𝗻𝗮𝗴𝗲𝗺𝗲𝗻𝘁 𝗱𝘂 𝘁𝗲𝗿𝗿𝗶𝘁𝗼𝗶𝗿𝗲

7 – Adhésion à la centrale d’achat de la Fédération Départementale d’Energie du Pas-de-Calais (FDE62)

8 – Garantie d’emprunt relative au prêt n°177033 consenti par la Caisse des Dépôts et Consignations à Pas-de-Calais Habitat - Opération de réhabilitation de 70 logements locatifs situés Résidence Béarn à Montigny-en-Gohelle

9 – Admissions en non-valeur

10 – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement des projets 428 et 436

11 – Ouverture anticipée de crédits d’investissement

𝗔𝗠𝗘𝗡𝗔𝗚𝗘𝗠𝗘𝗡𝗧 𝗗𝗨 𝗧𝗘𝗥𝗥𝗜𝗧𝗢𝗜𝗥𝗘
𝗥𝗮𝗽𝗽𝗼𝗿𝘁𝗲𝘂𝗿 : 𝗠𝗿 𝗝𝗲𝗮𝗻-𝗣𝗮𝘂𝗹 𝗗𝗘𝗥𝗢𝗖𝗛, 𝗔𝗱𝗷𝗼𝗶𝗻𝘁 𝗮𝘂𝘅 𝗳𝗶𝗻𝗮𝗻𝗰𝗲𝘀 𝗲𝘁 𝗮̀ 𝗹’𝗮𝗺𝗲́𝗻𝗮𝗴𝗲𝗺𝗲𝗻𝘁 𝗱𝘂 𝘁𝗲𝗿𝗿𝗶𝘁𝗼𝗶𝗿𝗲

12 – Vente par la SA d’HLM Maisons et Cités d’un logement social individuel sis 17 rue du Moulin

13 – Recensement de la population 2026 - Fixation du nombre d’emplois vacataires et de la rémunération des agents recenseurs

𝗔𝗗𝗠𝗜𝗡𝗜𝗦𝗧𝗥𝗔𝗧𝗜𝗢𝗡 𝗚𝗘𝗡𝗘𝗥𝗔𝗟𝗘
𝗥𝗮𝗽𝗽𝗼𝗿𝘁𝗲𝘂𝗿 : 𝗠𝗺𝗲 𝗗𝗮𝗻𝗶𝗲̀𝗹𝗲 𝗟𝗔𝗠𝗕𝗘𝗥𝗧, 𝗖𝗼𝗻𝘀𝗲𝗶𝗹𝗹𝗲̀𝗿𝗲 𝗱𝗲́𝗹𝗲́𝗴𝘂𝗲́𝗲 𝗮̀ 𝗹𝗮 𝘃𝗶𝗲 𝗮𝘀𝘀𝗼𝗰𝗶𝗮𝘁𝗶𝘃𝗲 𝗲𝘁 𝗮̀ 𝗹’𝗲́𝘁𝗮𝘁 𝗰𝗶𝘃𝗶𝗹

14 – Rétrocession d’une concession funéraire appartenant à Madame Monique CARPENTIER

𝗥𝗮𝗽𝗽𝗼𝗿𝘁𝗲𝘂𝗿 : 𝗠𝗿 𝗠𝗮𝗿𝗰𝗲𝗹𝗹𝗼 𝗗𝗘𝗟𝗟𝗔 𝗙𝗥𝗔𝗡𝗖𝗔, 𝗠𝗮𝗶𝗿𝗲

15 – Modification de la participation de la collectivité au financement de la protection sociale complémentaire risque « santé » souscrite par les agents

16 – Mise en place de la procédure de gestion des fortes chaleurs

17 – Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais

18 – Mise en place du coffre-fort numérique agents

19 – Modification de la délibération n° 2025-10-101 du 9 octobre 2025

20 – Créations et suppressions d’emplois

21 – Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’eau et d’assainissement

22 – Rapport d’activités 2024 des services de la Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin

23 – Mise en place d’un service commun « Système d’Information Géographique Territorial Mutualisé »

► Liste des marchés, des accords-cadres et des avenants

► Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales